Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERLUDE
TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros RCS VERSAILLES B 348 532 821

Numéro de dépôt :
3230188
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
INTERLUDE de TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros RCS VERSAILLES B 348 532 821

Présentation de la marque INTERLUDE

Déposée le 2 juin 2003 par TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros RCS VERSAILLES B 348 532 821 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERLUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros RCS VERSAILLES B 348 532 821 domicilié(e) 13, avenue de Témara,78400 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOIN – BULICH Maître Emilia BULICH domicilié(e) 4, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque INTERLUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERLUDE est expirée depuis le 2 juin 2013.

TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros RCS VERSAILLES B 348 532 821 a également déposé les autres marques suivantes : P'TITE NANA


TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros RCS VERSAILLES B 348 532 821 - 13, avenue de Témara,78400 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78400 - France


SCP FOIN – BULICH Maître Emilia BULICH - 4, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Cuir et imitations cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écuirre de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urne funéraires, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Tissus, couvertures de lit et de tables.Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie.Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plages, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.